Registres de délibérations du conseil municipal 2014-2019 du secrétariat des assemblées Patrimoines numériques d'Auxerre - Patrimoines numériques Auxerre

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2015-064 Budget assainissement affectation des résultats 2014
1397 Ko
Date : 25 juin 2015
Cote : 557 W 2015/64
Sujet : finances locales / traitement des eaux usées
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2015-065 Budget crématorium affectation des résultats 2014
1383 Ko
Date : 25 juin 2015
Cote : 557 W 2015/65
Sujet : finances locales / équipement collectif
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Crématorium
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2015-066 Budget principal – Décision Modificative n° 1
901 Ko
3223 Ko
Date : 25 juin 2015
Cote : 557 W 2015/66
Sujet : finances locales
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2015-067 Autorisations de programme Crédits de paiement – Création
1648 Ko
859 Ko
Date : 25 juin 2015
Cote : 557 W 2015/67
Sujet : finances locales
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2015-068 Admissions en non valeurs
1418 Ko
Date : 25 juin 2015
Cote : 557 W 2015/68
Sujet : finances locales
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2015-069 Taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) – Tarifs 2016
1911 Ko
Date : 25 juin 2015
Cote : 557 W 2015/69
Sujet : impôts locaux
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2015-070 Règlement d'intervention de la Ville d'Auxerre en matière de subventions aux associations et organismes
$941 Ko - 2015-070 Règlement d\'intervention de la Ville d\'Auxerre en matière de subventions aux associations et organismes (ouvre la visionneuse)$
941 Ko
$6367 Ko - 2015-070 Règlement d\'intervention de la Ville d\'Auxerre en matière de subventions aux associations et organismes (ouvre la visionneuse)$
6367 Ko
Date : 25 juin 2015
Cote : 557 W 2015/70
Sujet : finances locales / association
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2015-071 Attribution de subventions exceptionnelles
1503 Ko
Date : 25 juin 2015
Cote : 557 W 2015/71
Sujet : finances locales
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2015-072 Garantie d'emprunt réalisée auprès de la Caisse d'Épargne Bourgogne Franche-Comté – OGEC GS Saint-Joseph – Construction de l'école Sainte-Thérèse – Avenant au contrat de prêt
$1541 Ko - 2015-072 Garantie d\'emprunt réalisée auprès de la Caisse d\'Épargne Bourgogne Franche-Comté – OGEC GS Saint-Joseph – Construction de l\'école Sainte-Thérèse – Avenant au contrat de prêt (ouvre la visionneuse)$
1541 Ko
Date : 25 juin 2015
Cote : 557 W 2015/72
Sujet : finances locales / établissement d'enseignement / enseignement privé
Organisme : Organisme de gestion de l'enseignement catholique du groupe scolaire Saint-Joseph-Sainte-Thérèse (Auxerre)
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- École Sainte-Thérèse
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2015-073 Délégation du service public de la restauration collective 2015-2020 – Renouvellement de contrat et choix du candidat
2073 Ko
Date : 25 juin 2015
Cote : 557 W 2015/73
Sujet : commande publique / restauration collective
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2015-074 Règlement local de publicité (RLP) – Débat sur les orientations
2607 Ko
17003 Ko
Date : 25 juin 2015
Cote : 557 W 2015/74
Sujet : urbanisme
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2015-075 Quartier des Brichères – Dénomination d'un chemin
$915 Ko - 2015-075 Quartier des Brichères – Dénomination d\'un chemin (ouvre la visionneuse)$
915 Ko
$1455 Ko - 2015-075 Quartier des Brichères – Dénomination d\'un chemin (ouvre la visionneuse)$
1455 Ko
Date : 25 juin 2015
Cote : 557 W 2015/75
Sujet : réseau routier
Lieu : Les Brichères, Quartier des (Auxerre, Yonne, France)
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2015-076 Réfection de la chaussée avenue de Lattre de Tassigny – Convention avec le conseil départemental
998 Ko
1561 Ko
Date : 25 juin 2015
Cote : 557 W 2015/76
Sujet : réseau routier
Organisme : Yonne. Conseil général
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue de Lattre-de-Tassigny
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2015-077 Vente du foyer-logement étudiant à Jonches – Avis de la commune
1096 Ko
5759 Ko
Date : 25 juin 2015
Cote : 557 W 2015/77
Sujet : foyer / immobilier
Lieu : Jonches (Auxerre, Yonne, France)
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2015-078 Vente d'un logement locatif social allée du Maine – Avis de la commune
$1077 Ko - 2015-078 Vente d\'un logement locatif social allée du Maine – Avis de la commune (ouvre la visionneuse)$
1077 Ko
$4598 Ko - 2015-078 Vente d\'un logement locatif social allée du Maine – Avis de la commune (ouvre la visionneuse)$
4598 Ko
Date : 25 juin 2015
Cote : 557 W 2015/78
Sujet : logement social / immobilier
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Allée du Maine
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2015-079 Immeuble Clemenceau – Cession d'un local à la communauté d'agglomération
$1777 Ko - 2015-079 Immeuble Clemenceau – Cession d\'un local à la communauté d\'agglomération (ouvre la visionneuse)$
1777 Ko
$1696 Ko - 2015-079 Immeuble Clemenceau – Cession d\'un local à la communauté d\'agglomération (ouvre la visionneuse)$
1696 Ko
Date : 25 juin 2015
Cote : 557 W 2015/79
Sujet : propriété publique / immobilier
Organisme : Communauté d'agglomération de l'Auxerrois
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Immeuble Clemenceau
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2015-080 Terrain rue Lafayette – Cession à l'association ACTSA
$2721 Ko - 2015-080 Terrain rue Lafayette – Cession à l\'association ACTSA (ouvre la visionneuse)$
2721 Ko
$4183 Ko - 2015-080 Terrain rue Lafayette – Cession à l\'association ACTSA (ouvre la visionneuse)$
4183 Ko
Date : 25 juin 2015
Cote : 557 W 2015/80
Sujet : propriété publique / association / immobilier
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Lafayette
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2015-081 Adoption du contrat de ville 2015-2020
1906 Ko
86875 Ko
Date : 25 juin 2015
Cote : 557 W 2015/81
Sujet : politique de la ville
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2015-082 Programmation du contrat de ville année 2015 – Attribution de subventions
1649 Ko
Date : 25 juin 2015
Cote : 557 W 2015/82
Sujet : politique de la ville / finances locales
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2015-083 NPNRU – Étude urbaine et sociale des quartiers des Brichères Sainte-Geneviève – Demande de subventions
2106 Ko
Date : 25 juin 2015
Cote : 557 W 2015/83
Sujet : finances locales / politique de la ville / opération d'urbanisme
Lieu : Les Brichères, Quartier des (Auxerre, Yonne, France) / Sainte-Geneviève, Quartier (Auxerre, Yonne, France)
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2015-084 Conservatoire Musique et Danse d'Auxerre – Demande de renouvellement de classement en tant que Conservatoire à Rayonnement Départemental auprès de la Direction régionale des affaires culturelles (DRAC)
$1707 Ko - 2015-084 Conservatoire Musique et Danse d\'Auxerre – Demande de renouvellement de classement en tant que Conservatoire à Rayonnement Départemental auprès de la Direction régionale des affaires culturelles (DRAC) (ouvre la visionneuse)$
1707 Ko
$43396 Ko - 2015-084 Conservatoire Musique et Danse d\'Auxerre – Demande de renouvellement de classement en tant que Conservatoire à Rayonnement Départemental auprès de la Direction régionale des affaires culturelles (DRAC) (ouvre la visionneuse)$
43396 Ko
Date : 25 juin 2015
Cote : 557 W 2015/84
Sujet : établissement d'enseignement / enseignement artistique / musique / danse
Organisme : Bourgogne. Direction régionale des affaires culturelles / Conservatoire de musique et danse (Auxerre)
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2015-085 Conservatoire Musique et Danse – Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de l'Yonne pour l'année 2015
$1692 Ko - 2015-085 Conservatoire Musique et Danse – Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de l\'Yonne pour l\'année 2015 (ouvre la visionneuse)$
1692 Ko
Date : 25 juin 2015
Cote : 557 W 2015/85
Sujet : finances locales / établissement d'enseignement / enseignement artistique / musique / danse
Organisme : Yonne. Conseil général / Conservatoire de musique et danse (Auxerre)
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2015-086 Conservatoire Musique et Danse – Demande de participation financière auprès du Conseil Régional, pour l'acquisition d'instruments de musique.
$1692 Ko - 2015-086 Conservatoire Musique et Danse – Demande de participation financière auprès du Conseil Régional, pour l\'acquisition d\'instruments de musique. (ouvre la visionneuse)$
1692 Ko
Date : 25 juin 2015
Cote : 557 W 2015/86
Sujet : finances locales / établissement d'enseignement / enseignement artistique / musique / danse
Organisme : Bourgogne. Conseil régional / Conservatoire de musique et danse (Auxerre)
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2015-087 Délégation de service public Théâtre – Association Icaunaise de Développement Artistique (AIDA) – Rapport d'activités 2014
$1819 Ko - 2015-087 Délégation de service public Théâtre – Association Icaunaise de Développement Artistique (AIDA) – Rapport d\'activités 2014 (ouvre la visionneuse)$
1819 Ko
$138256 Ko - 2015-087 Délégation de service public Théâtre – Association Icaunaise de Développement Artistique (AIDA) – Rapport d\'activités 2014 (ouvre la visionneuse)$
138256 Ko
Date : 25 juin 2015
Cote : 557 W 2015/87
Sujet : équipement socio culturel / théâtre / commande publique
Organisme : Association icaunaise de diffusion artistique
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Théâtre municipal
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2015-088 Délégation de service public Silex – Service Compris – Rapport d'activités 2014
$1951 Ko - 2015-088 Délégation de service public Silex – Service Compris – Rapport d\'activités 2014 (ouvre la visionneuse)$
1951 Ko
$81421 Ko - 2015-088 Délégation de service public Silex – Service Compris – Rapport d\'activités 2014 (ouvre la visionneuse)$
81421 Ko
Date : 25 juin 2015
Cote : 557 W 2015/88
Sujet : équipement socio culturel / musique / association
Organisme : Association Service Compris
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Le Silex
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2015-089 Restauration de « La Visitation » – Demande de subvention auprès de la Direction régionale des affaires culturelles (DRAC)
1822 Ko
Date : 25 juin 2015
Cote : 557 W 2015/89
Sujet : patrimoine culturel / finances locales
Organisme : Bourgogne. Direction régionale des affaires culturelles
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2015-090 Musées d'Art et d'Histoire – Validation du plan de récolement
$1521 Ko - 2015-090 Musées d\'Art et d\'Histoire – Validation du plan de récolement (ouvre la visionneuse)$
1521 Ko
$29058 Ko - 2015-090 Musées d\'Art et d\'Histoire – Validation du plan de récolement (ouvre la visionneuse)$
29058 Ko
Date : 25 juin 2015
Cote : 557 W 2015/90
Sujet : équipement socio culturel / patrimoine culturel
Organisme : Musée d'art et d'histoire (Auxerre)
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2015-091 Affectation officielle de spécimens naturalisés au Muséum
1013 Ko
1013 Ko
Date : 25 juin 2015
Cote : 557 W 2015/91
Sujet : patrimoine culturel / équipement socio culturel
Organisme : Muséum d'histoire naturelle (Auxerre)
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2015-092 EPCCY – Rapport définitif de la Chambre régionale des Comptes
884 Ko
95042 Ko
Date : 25 juin 2015
Cote : 557 W 2015/92
Sujet : établissement d'enseignement / enseignement artistique / musique / danse
Organisme : Bourgogne. Chambre régionale des Comptes / Établissement public de coopération culturelle de l'Yonne (Auxerre)
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2015-093 Retransmission de la finale de coupe de France de football – Demande de subventions
1706 Ko
705 Ko
Date : 25 juin 2015
Cote : 557 W 2015/93
Sujet : manifestation sportive / finances locales
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2015-094 Construction de locaux sportifs au stade Pierre-Bouillot – Rugby Club Auxerrois
2042 Ko
Date : 25 juin 2015
Cote : 557 W 2015/94
Sujet : installation sportive
Organisme : Rugby Club Auxerrois (Auxerre)
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Stade Pierre-Bouillot
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2015-095 Maison des Randonneurs – Délégation de service public – Rapport d'activités 2014
$1818 Ko - 2015-095 Maison des Randonneurs – Délégation de service public – Rapport d\'activités 2014 (ouvre la visionneuse)$
1818 Ko
$46701 Ko - 2015-095 Maison des Randonneurs – Délégation de service public – Rapport d\'activités 2014 (ouvre la visionneuse)$
46701 Ko
Date : 25 juin 2015
Cote : 557 W 2015/95
Sujet : équipement touristique / commande publique
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Maison des randonneurs
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2015-096 Délégation de service public de distribution de gaz – Rapport d'activités 2014
$1645 Ko - 2015-096 Délégation de service public de distribution de gaz – Rapport d\'activités 2014 (ouvre la visionneuse)$
1645 Ko
$48665 Ko - 2015-096 Délégation de service public de distribution de gaz – Rapport d\'activités 2014 (ouvre la visionneuse)$
48665 Ko
Date : 25 juin 2015
Cote : 557 W 2015/96
Sujet : distribution de gaz / commande publique
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2015-097 Délégation de service public de réseau de chaleur – Rapport d'activités 2014
$2723 Ko - 2015-097 Délégation de service public de réseau de chaleur – Rapport d\'activités 2014 (ouvre la visionneuse)$
2723 Ko
$39047 Ko - 2015-097 Délégation de service public de réseau de chaleur – Rapport d\'activités 2014 (ouvre la visionneuse)$
39047 Ko
Date : 25 juin 2015
Cote : 557 W 2015/97
Sujet : chauffage urbain / commande publique
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2015-098 Délégation de service public de l'assainissement collectif – Rapport d'activités 2014 et rapport sur le prix et la qualité du service
$906 Ko - 2015-098 Délégation de service public de l\'assainissement collectif – Rapport d\'activités 2014 et rapport sur le prix et la qualité du service (ouvre la visionneuse)$
906 Ko
$26423 Ko - 2015-098 Délégation de service public de l\'assainissement collectif – Rapport d\'activités 2014 et rapport sur le prix et la qualité du service (ouvre la visionneuse)$
26423 Ko
Date : 25 juin 2015
Cote : 557 W 2015/98
Sujet : traitement des eaux usées
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2015-099 Mutualisation des services – Avis sur le schéma intercommunal
1429 Ko
18727 Ko
Date : 25 juin 2015
Cote : 557 W 2015/99
Sujet : personnel / établissement public de coopération intercommunale
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2015-100 Autorisations droit des sols et SIG – Création d'un service commun
$1525 Ko - 2015-100 Autorisations droit des sols et SIG – Création d\'un service commun (ouvre la visionneuse)$
1525 Ko
$117 Ko - 2015-100 Autorisations droit des sols et SIG – Création d\'un service commun (ouvre la visionneuse)$
117 Ko
Date : 25 juin 2015
Cote : 557 W 2015/100
Sujet : urbanisme / personnel / établissement public de coopération intercommunale
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2015-101 Restauration municipale – Convention avec les Résidences Jeunes de l'Yonne
$1948 Ko - 2015-101 Restauration municipale – Convention avec les Résidences Jeunes de l\'Yonne (ouvre la visionneuse)$
1948 Ko
$2792 Ko - 2015-101 Restauration municipale – Convention avec les Résidences Jeunes de l\'Yonne (ouvre la visionneuse)$
2792 Ko
Date : 25 juin 2015
Cote : 557 W 2015/101
Sujet : restauration collective
Organisme : Résidence jeunes de l'Yonne (Auxerre)
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2015-102 Logements de fonction – Liste des emplois pouvant ouvrir droit à l'attribution d'un logement de fonction pour nécessité absolue de service
$2218 Ko - 2015-102 Logements de fonction – Liste des emplois pouvant ouvrir droit à l\'attribution d\'un logement de fonction pour nécessité absolue de service (ouvre la visionneuse)$
2218 Ko
Date : 25 juin 2015
Cote : 557 W 2015/102
Sujet : logement de fonction
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2015-103 Personnel municipal – Recrutement d'un contractuel sur le poste de référent des marchés publics
$1574 Ko - 2015-103 Personnel municipal – Recrutement d\'un contractuel sur le poste de référent des marchés publics (ouvre la visionneuse)$
1574 Ko
Date : 25 juin 2015
Cote : 557 W 2015/103
Sujet : personnel / commande publique
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2015-104 Personnel municipal – modification de l'effectif réglementaire
$872 Ko - 2015-104 Personnel municipal – modification de l\'effectif réglementaire (ouvre la visionneuse)$
872 Ko
$1553 Ko - 2015-104 Personnel municipal – modification de l\'effectif réglementaire (ouvre la visionneuse)$
1553 Ko
Date : 25 juin 2015
Cote : 557 W 2015/104
Sujet : personnel
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2015-105 Délégation de service public du crématorium – Rapport d'activités 2014
$2617 Ko - 2015-105 Délégation de service public du crématorium – Rapport d\'activités 2014 (ouvre la visionneuse)$
2617 Ko
$52385 Ko - 2015-105 Délégation de service public du crématorium – Rapport d\'activités 2014 (ouvre la visionneuse)$
52385 Ko
Date : 25 juin 2015
Cote : 557 W 2015/105
Sujet : équipement collectif / commande publique
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Crématorium
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2015-106 Actes de gestion courante
5781 Ko
Date : 25 juin 2015
Cote : 557 W 2015/106
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2015-107 Élection du président de séance pour le compte administratif
866 Ko
Date : 25 juin 2015
Cote : 557 W 2015/107
Sujet : finances locales
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2015-108 Vœu du Conseil Municipal d'Auxerre en faveur des chrétiens d'Orient et des personnes persécutées
$935 Ko - 2015-108 Vœu du Conseil Municipal d\'Auxerre en faveur des chrétiens d\'Orient et des personnes persécutées (ouvre la visionneuse)$
935 Ko
Date : 25 juin 2015
Cote : 557 W 2015/108
Sujet : réfugié de guerre / victime de guerre / vie religieuse
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2015-109 Accessibilité – Rapport annuel 2014
2205 Ko
Date : 24 septembre 2015
Cote : 557 W 2015/109
Sujet : personne handicapée
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2015-110 Établissement recevant du public (ERP) communaux – Validation de l'agenda d'accessibilité programmé
$3738 Ko - 2015-110 Établissement recevant du public (ERP) communaux – Validation de l\'agenda d\'accessibilité programmé (ouvre la visionneuse)$
3738 Ko
Date : 24 septembre 2015
Cote : 557 W 2015/110
Sujet : personne handicapée / propriété publique
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2015-111 Schéma directeur d'accessibilité – Ad'Ap des services de transports en commun de la communauté de l'Auxerrois – Approbation et lancement d'études associées
$3106 Ko - 2015-111 Schéma directeur d\'accessibilité – Ad\'Ap des services de transports en commun de la communauté de l\'Auxerrois – Approbation et lancement d\'études associées (ouvre la visionneuse)$
3106 Ko
Date : 24 septembre 2015
Cote : 557 W 2015/111
Sujet : personne handicapée / transport en commun
Organisme : Communauté de l'Auxerrois
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2015-112 Accessibilité arrêt de bus – Convention de soutien entre la Communauté de l'Auxerrois et la Ville d'Auxerre
$1539 Ko - 2015-112 Accessibilité arrêt de bus – Convention de soutien entre la Communauté de l\'Auxerrois et la Ville d\'Auxerre (ouvre la visionneuse)$
1539 Ko
Date : 24 septembre 2015
Cote : 557 W 2015/112
Sujet : personne handicapée / transport en commun
Organisme : Communauté de l'Auxerrois
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2015-113 Plan Local d'Urbanisme – Approbation de la modification simplifiée concernant la suppression d'un emplacement réservé n° 3
$2161 Ko - 2015-113 Plan Local d\'Urbanisme – Approbation de la modification simplifiée concernant la suppression d\'un emplacement réservé n° 3 (ouvre la visionneuse)$
2161 Ko
Date : 24 septembre 2015
Cote : 557 W 2015/113
Sujet : urbanisme
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

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